Deux perquisitions
Une opération relativement à la contrebande de tabac à Repentigny
Hier, deux perquisitions ont eu lieu à Repentigny par le Service des enquêtes sur la contrebande de la SQ, en collaboration avec le Service de police de Repentigny. Deux résidents ont été interpellés.
Les deux hommes de 76 ans et 45 ans seraient impliqués dans la vente de tabac, ainsi que le transport de tabac de contrebande. Ils opéraient dans la région de Repentigny.
Ces personnes pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac. L’infraction stipule notamment que le contrevenant vend, livre ou a en sa possession du tabac non identifié de façon conforme et destiné à la vente en détail au Québec.
Lors de cette opération, les policiers ont saisi : plus de 53 000 cigarettes de contrebande, près de 12 500 $ en argent et un véhicule utilitaire sport Volvo d’une valeur estimée à 7 000 $ ayant servi au transport de cigarettes.
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l'ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l'industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac ou le trafic de stupéfiants peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659- 4264.
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