Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

David Tessier, originaire de Joliette, coupable d’infractions liées à la contrebande de tabac

durée 11h33
18 décembre 2018
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Revenu Québec annonce que David Tessier de Joliette a été  reconnu coupable d’infractions liées à la contrebande de tabac. Il est condamné par la Cour du Québec à payer une amende de 256 201,30 $ dans un délai de quatre mois. 

 

Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 5 mai 2016, à Saint-Zotique, des policiers ont effectué une perquisition dans un véhicule et y ont saisi 1 719 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

 

Revenu Québec tient à informer les personnes exerçant des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 9h00

Plus de 95 % des clients touchés par les pannes de courant ont été rebranchés

Le nombre de clients d'Hydro-Québec toujours touchés par une panne de courant est passé sous la barre des 5000, jeudi matin, deux jours après l'important cocktail météo qui a balayé la province en début de semaine. Les monteurs de lignes de la société d'État ont ainsi réussi à rebrancher 95 % des adresses qui avaient été affectées par une ...

Publié le 12 novembre 2025

Hydro-Québec a rebranché plus de 80 % des clients touchés par les pannes de courant

Les équipes d'Hydro-Québec ont réussi à rebrancher plus de 80 % des clients qui ont été privés d'électricité en raison de la bordée de neige, mais les pannes restantes continuent d'avoir des impacts, mercredi. Vers 7 heures, environ 70 000 adresses étaient toujours affectées par une panne à l'échelle de la province. À la même heure mardi, quelque ...

Publié le 11 novembre 2025

Plus de 360 000 foyers québécois sont sans électricité en raison de la neige lourde

Tapis blanc, routes enneigées et pannes de courant: même si nous ne sommes qu'en novembre, le Québec se réveille mardi dans le contexte d'une véritable tempête hivernale. Après les premiers flocons tombés dimanche, un cocktail météo complet a balayé la province lundi soir et durant la nuit, de sorte que le début de journée risque d'être ...