Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

David Tessier, originaire de Joliette, coupable d’infractions liées à la contrebande de tabac

durée 11h33
18 décembre 2018
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
Par Salle des nouvelles

Revenu Québec annonce que David Tessier de Joliette a été  reconnu coupable d’infractions liées à la contrebande de tabac. Il est condamné par la Cour du Québec à payer une amende de 256 201,30 $ dans un délai de quatre mois. 

 

Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 5 mai 2016, à Saint-Zotique, des policiers ont effectué une perquisition dans un véhicule et y ont saisi 1 719 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

 

Revenu Québec tient à informer les personnes exerçant des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 15h15

All Boivin a été arrêté en Espagne

La Sûreté du Québec (SQ) a confirmé que le fugitif All Boivin, 36 ans, originaire du Saguenay, a bel et bien été arrêté par le European Operational Team (EOT) à Marbella, en Espagne. En lien avec cette arrestation, la directrice générale de la SQ, Johanne Beausoleil, a tenu à faire une déclaration.  « L’arrestation d’All Boivin constitue une ...

Publié hier à 15h00

Fugitifs parmi les plus recherchés du Québec, All Boivin serait en Espagne

Recherché depuis le 15 février 2023, All Boivin, originaire du Saguenay, se trouverait à Marabella, en Espagne. La Sûreté du Québec (SQ) a confirmé ce matin avoir eu des discussions avec la European Operational Team (EOT). Des validations sont en cours avant de confirmer son arrestation. L’homme de 36 ans est entre autres recherché pour : ...

Publié le 21 juin 2026

Plus de 10 000 amendes pour excès de vitesse en zone de chantiers remises en une semaine

Plus de 10 000 constats d’infraction ciblant les excès de vitesse ont été donnés à des conducteurs, dont plusieurs en zones scolaires et en zones de travaux routiers, lors de l’Opération nationale concertée (ONC) vitesse et chantiers routiers, qui se déroulait du 8 au 14 juin 2026. Les services de police du Québec, en collaboration avec la ...