Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Nouvelle réglementation

Début de la tournée d'inspection des piscines à SCB

durée 17h00
21 mai 2022
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
Marie-Eve Buisson
email
Par Marie-Eve Buisson, Journaliste

Les inspecteurs en urbanisme ont commencé hier leur tournée d'inspection des piscines résidentielles dans la ville de Saint-Charles-Borromée.

Une patrouille est désormais dédiée pour s'assurer de la sécurité urbaine et du respect de la nouvelle réglementation provinciale.

Les citoyens ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour s'y conformer.

Les propriétaires de piscine devront s'adapter à la nouvelle règlementation qui mentionne que toutes les piscines devront être clôturées avant le 1er juillet 2023.

Modification de la réglementation

Pour répondre à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le Règlement a été modifié et s'appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur date d'installation.

C'est donc la fin des droits acquis pour les piscines construites avant le 1er novembre 2010

Rappelons que les propriétaires des piscines construites avant le 1er novembre 2010 bénéficiaient d’un droit acquis. Ils n’avaient donc pas à se conformer aux mesures de protection du Règlement. Désormais, ils le devront.

Considérant les coûts associés à l’installation d’une enceinte, particulièrement pour les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans est accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1er juillet 2023.

 

 

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 24 avril 2026

Le CRTC défend sa mise en oeuvre de la Loi sur la diffusion continue en ligne

La présidente du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), Vicky Eatrides, affirme que l'organisme de réglementation souhaiterait agir plus rapidement pour moderniser le système de radiodiffusion canadien, mais que la mise en œuvre des nouvelles règles est un travail complexe et que le CRTC doit tenir compte ...

Publié le 24 avril 2026

Nouveaux cas de rougeole dans Lanaudière

La Direction de santé publique du Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de Lanaudière réitère l’importance de se faire vacciner contre la rougeole, particulièrement dans le contexte actuel où une éclosion de rougeole est en cours dans la région. En date du 24 avril 2026, trois cas de rougeole ont été déclarés. Pour consulter les ...

Publié le 23 avril 2026

Certains neurones ont aussi besoin de gras, pas seulement de sucre, pour fonctionner

Certains neurones ont besoin non seulement de glucose, mais aussi de lipides, pour bien fonctionner, démontre une étude à laquelle a participé un chercheur montréalais. Cela pourrait un jour permettre de mieux comprendre des maladies comme l’obésité et le diabète de type 2, en explorant le rôle encore peu connu du métabolisme lipidique dans le ...