Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Nouvelle réglementation

Début de la tournée d'inspection des piscines à SCB

durée 17h00
21 mai 2022
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Marie-Eve Buisson
email
Par Marie-Eve Buisson, Journaliste

Les inspecteurs en urbanisme ont commencé hier leur tournée d'inspection des piscines résidentielles dans la ville de Saint-Charles-Borromée.

Une patrouille est désormais dédiée pour s'assurer de la sécurité urbaine et du respect de la nouvelle réglementation provinciale.

Les citoyens ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour s'y conformer.

Les propriétaires de piscine devront s'adapter à la nouvelle règlementation qui mentionne que toutes les piscines devront être clôturées avant le 1er juillet 2023.

Modification de la réglementation

Pour répondre à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le Règlement a été modifié et s'appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur date d'installation.

C'est donc la fin des droits acquis pour les piscines construites avant le 1er novembre 2010

Rappelons que les propriétaires des piscines construites avant le 1er novembre 2010 bénéficiaient d’un droit acquis. Ils n’avaient donc pas à se conformer aux mesures de protection du Règlement. Désormais, ils le devront.

Considérant les coûts associés à l’installation d’une enceinte, particulièrement pour les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans est accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1er juillet 2023.

 

 

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 12h00

Un rapport interne du MSSS fait état du besoin de redresser le réseau des CLSC

Le réseau des CLSC (Centre local de services communautaire) du Québec doit être remanié et recentré sur sa mission première d’être une porte d’accès aux services sociaux et de santé axée sur les besoins et réalités du territoire qu’ils desservent. Un document préparé pour le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) à l’approche du ...

Publié hier à 10h01

Techno Diesel remet 3 820 $ à la Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière

L’entreprise Techno Diesel, ainsi que ses employés, remettent la somme de 3 820 $ à la Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière (FSNL) pour aider l'organisme à poursuive sa mission concernant les soins de santé et des services sociaux de la région.  Ce don a été récolté grâce à une campagne de déduction à la source (DAS). Ainsi, les ...

Publié le 16 octobre 2025

La Ville de Joliette se dote d'une assistante virtuelle pour ses citoyens

Les citoyens de Joliette peuvent dorénavant profiter de l'aide de Juliette, la nouvelle assistante virtuelle sur la page Web de la Ville. Cette solution est propulsée par l’intelligence artificielle et est accessible en tout temps. Elle a pour mandat d’enrichir le service à la clientèle déjà offert par la Ville :  « Dans un souci d’amélioration ...