Nous joindre
Publicité

Nouvelle réglementation

Début de la tournée d'inspection des piscines à SCB

Début de la tournée d'inspection des piscines à SCB
Photo: Canva

Les inspecteurs en urbanisme ont commencé hier leur tournée d'inspection des piscines résidentielles dans la ville de Saint-Charles-Borromée.

Une patrouille est désormais dédiée pour s'assurer de la sécurité urbaine et du respect de la nouvelle réglementation provinciale.

Les citoyens ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour s'y conformer.

Les propriétaires de piscine devront s'adapter à la nouvelle règlementation qui mentionne que toutes les piscines devront être clôturées avant le 1er juillet 2023.

Modification de la réglementation

Pour répondre à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le Règlement a été modifié et s'appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur date d'installation.

C'est donc la fin des droits acquis pour les piscines construites avant le 1er novembre 2010

Rappelons que les propriétaires des piscines construites avant le 1er novembre 2010 bénéficiaient d’un droit acquis. Ils n’avaient donc pas à se conformer aux mesures de protection du Règlement. Désormais, ils le devront.

Considérant les coûts associés à l’installation d’une enceinte, particulièrement pour les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans est accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1er juillet 2023.

 

 

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS

Un vaccin ARN messager pourrait révolutionner la lutte contre le cancer
SociétéPublié le 20 août 2026

Un vaccin ARN messager pourrait révolutionner la lutte contre le cancer

Un premier vaccin expérimental à ARN messager contre le cancer de la peau pourrait révolutionner la façon de traiter plusieurs types de cancer. Une étude à laquelle ont participé le CHUM et le CHU de Québec-Université Laval ont démontré des résultats positifs pour la phase 3 d'une thérapie anticancéreuse à base d'ARNm. Les compagnies ...

LIRE LA SUITE
Publicité
Les paramédics de la CSN rejettent à leur tour leur entente de principe
SociétéPublié le 20 août 2026

Les paramédics de la CSN rejettent à leur tour leur entente de principe

Les paramédics membres de syndicats rattachés à la CSN ont finalement rejeté l'entente de principe qui était intervenue pour renouveler les conventions collectives. Le vote global de ces syndicats de la Fédération de la santé et des services sociaux (FSSS), affiliée à la CSN, révèle un rejet de l'entente dans une proportion de 71,6 %. ...

LIRE LA SUITE
Publicité

Contacter Marie-Eve Buisson