Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Victoire devant la cour d’appel du Québec

Les municipalités peuvent interdire l’implantation de nouveaux restaurants rapides près des écoles

durée 12h00
6 novembre 2021
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Mathieu Savard, Journaliste

Des organismes qui agissent pour la santé des citoyens et des milieux de vie sont heureux de la décision de la Cour d’appel du Québec qui confirme la validité du règlement municipal interdisant notamment l’implantation de nouveaux établissements de restauration rapide dans prés des écoles.

L’histoire a commencé en 2016 avec l’adoption d’un règlement de mettre en place des environnements favorables à la santé et à la promotion des saines habitudes de vie et qui interdisaient l’implantation de nouveaux restaurants rapides près des écoles.

« La décision rendue par la Cour d’appel confirme le grand pouvoir qu’ont les municipalités d’adopter des règlements pour bâtir des milieux de vie propices à la santé durable. Ce règlement permet à la municipalité d’appuyer les efforts des écoles pour favoriser une saine alimentation chez les jeunes. Plusieurs restaurants rapides s’installent sciemment devant des écoles secondaires pour attirer cette clientèle. Alors qu’il est démontré que leur proximité influence leurs habitudes de consommation, il s’agit d’une grande victoire ! », mentionne Corinne Voyer, directrice de la Coalition québécoise sur la problématique du poids.

À quelques jours des élections municipales, les organismes de santé espèrent que cette victoire sera source d’inspiration pour la nouvelle génération d’élus. Les municipalités ont tout à leur avantage de mettre la promotion des saines habitudes au cœur de leurs actions.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 23 janvier 2026

Québec annonce le retrait de la couronne britannique des armoiries de la province

Le gouvernement caquiste retire la couronne britannique des armoiries du Québec. L’annonce en a été faite par le ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette, et son collègue responsable de la Langue française et de l’Immigration, Jean-François Roberge, vendredi. Jusqu’à ce vendredi, les armoiries du Québec étaient composées d’un bouclier où ...

Publié le 23 janvier 2026

Des alertes de froid glacial balayent le pays et le Québec n'y échappe pas

Des alertes de froid glacial balayent le pays vendredi matin, certaines régions prévoyant des températures ressenties de -50°C, et le Québec ne devrait pas être épargné en fin de semaine. Environnement Canada a publié des avertissements de froid pour plusieurs secteurs du Québec, notamment au nord de la province. Le temps froid est attendu dès ...

Publié le 23 janvier 2026

Un autre cas de rougeole à bord d'un vol qui a atterri à l'aéroport Montréal-Trudeau

Une personne atteinte de la rougeole était à bord d'un avion de Royal Air Maroc ayant atterri à l'aéroport international Montréal-Trudeau le 17 janvier. La Santé publique invite les gens à bord de ce vol ou dans les zones concernées de l'aéroport à surveiller leurs symptômes. Les principaux symptômes de la rougeole sont une fièvre importante, une ...