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5 novembre 2020 - 09:30 | Mis à jour : 09:30

Programme ACCES Tabac

Contrebande : 15 600 cigarettes et 113,5 grammes de cannabis saisis à Joliette

Léa Arnaud

Par Léa Arnaud, Journaliste

Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, en collaboration avec le poste de la Sûreté du Québec de la MRC de Joliette, a mené hier une opération relativement à de la contrebande de tabac et de cannabis à Joliette.

Les policiers ont réalisé une perquisition, en plus d’interpeller une personne qui serait impliquée dans la contrebande et la vente illégale de tabac ainsi que de cannabis. Cet individu opérait dans la région de Joliette.

Cette même personne pourrait faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac, ainsi que la Loi sur le cannabis.

Lors de cette opération, les policiers ont saisi 15 600 cigarettes de contrebande, 113,5 grammes de cannabis de contrebande, ainsi que de l’argent.

Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mise en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l'ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l'industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.

La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle.

 

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