Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Nouvelle réglementation

Début de la tournée d'inspection des piscines à SCB

durée 17h00
21 mai 2022
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Marie-Eve Buisson
email
Par Marie-Eve Buisson, Journaliste

Les inspecteurs en urbanisme ont commencé hier leur tournée d'inspection des piscines résidentielles dans la ville de Saint-Charles-Borromée.

Une patrouille est désormais dédiée pour s'assurer de la sécurité urbaine et du respect de la nouvelle réglementation provinciale.

Les citoyens ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour s'y conformer.

Les propriétaires de piscine devront s'adapter à la nouvelle règlementation qui mentionne que toutes les piscines devront être clôturées avant le 1er juillet 2023.

Modification de la réglementation

Pour répondre à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le Règlement a été modifié et s'appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur date d'installation.

C'est donc la fin des droits acquis pour les piscines construites avant le 1er novembre 2010

Rappelons que les propriétaires des piscines construites avant le 1er novembre 2010 bénéficiaient d’un droit acquis. Ils n’avaient donc pas à se conformer aux mesures de protection du Règlement. Désormais, ils le devront.

Considérant les coûts associés à l’installation d’une enceinte, particulièrement pour les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans est accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1er juillet 2023.

 

 

 

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 15h00

La croissance migratoire reste élevée au Québec, mais la fécondité est à son plus bas

La croissance migratoire est demeurée élevée au Québec en 2024, mais la fécondité a atteint un creux historique, révèle le Bilan démographique de la province, publié jeudi par l’Institut de la statistique du Québec (ISQ). La population du Québec a augmenté globalement de 155 300 personnes en 2024, pour se situer à 9,11 millions au 1er janvier ...

Publié hier à 11h00

Le retour des tiques : pensons à nous protéger

L’arrivée des températures plus douces coïncide avec le retour des tiques. Lorsqu’infectée, la tique peut transmettre des bactéries responsables d’infections comme la maladie de Lyme et l’anaplasmose. La santé publique rappelle à la population que la meilleure façon de prévenir ces maladies est d’éviter les piqûres de tiques. La maladie de Lyme ...

Publié hier à 10h00

Près de 400 kilos de déchets ramassés à Lanoraie

Le 3 mai, des bénévoles se sont mobilisés afin de nettoyer le long du chemin Joliette, aux abords des tourbières à Lanoraie. C'est près de 400 kilos de déchets qui ont été ramassés durant cette journée.  Cet événement a été organisé par l'Organisme des bassins versants de la Zone Bayonne, en collaboration avec la Société pour la conservation de ...