Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Revenu Québec annonce des amendes totalisant 460 000 $ pour des contrevenants de Lanaudière

durée 08h28
28 mars 2019
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Revenu Québec annonce que les deux personnes mentionnées ci-dessous ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 460 000 $ dans un délais de quatre mois.

Ian Primeau de Repentigny et Bobby Leblanc de L'Épiphanie se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac, de ne pas être inscrites aux fichiers de Revenu Québec, ou de n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Ces condamnations sont le résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec dans le cadre du programme ACCES. Le 24 septembre 2014, à Saint-Anicet, des policiers ont effectué une perquisition dans une résidence et y ont saisi plus de 8 538 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié à 11h00

Mobilisation contre le prolongement de l'autoroute 25 à Sainte-Julienne

Le groupe Sauvons la forêt du prolongement de l’autoroute 25 convie la population à une grande marche citoyenne le samedi 25 octobre 2025, de 13h à 15h30, afin de sensibiliser la communauté aux impacts environnementaux du projet de prolongement de l’autoroute 25 et de réaffirmer l’importance de préserver ce milieu naturel unique. Le départ ...

Publié à 10h00

La 9e édition d’Experiencia récolte un montant de 292 000 $

Lors de la 9e édition d'Experiencia, un montant total de 292 000$ a été récolté pour aider La Fondation pour la Santé du Nord de Lanaudière à poursuivre sa mission.  Le cocktail dinatoire à caractère philanthropique s'est déroulé le 9 octobre et les participants n'ont su que quelques jours avant que la soirée se déroulerait chez le ...

Publié hier à 18h00

Un fœtus peut se familiariser avec une langue étrangère dans le ventre de sa mère

Des chercheuses en neuropsychologie de l’Université de Montréal ont fait une découverte fascinante. Elles ont constaté qu’il est possible de se familiariser avec une langue étrangère avant même de venir au monde. Après avoir fait écouter à répétition une autre langue à des fœtus dans le ventre de femmes issues de milieux complètement ...